Lot d'insignes diverses 6 ème Génie Angers
20,00 €
VENDU
Lot d'insignes diverses 6 ème Génie Angers, prix sympa !
Le tout en bon état, insigne 6 RG neuf (année 80)
Caractéristiques
- Référence : B-0020-01
- Poids : 200 kg
Aller au contenu
Bienvenue sur le site GCMA-militaria
Les objets historiques proposés par GCMA-militaria sont destinés aux collectionneurs et amateurs d’histoire, privés ou musées.
Ces pièces historiques ne font l’apologie d’aucune tendance politique, idéologique ou raciale à l’origine des conflits mondiaux, ni aux guerres de décolonisations.
Rappel : L’article 645-1 du Code pénal prévoit que l'exhibition d'uniforme, d'insigne ou d'emblème rappelant ceux d'une organisation criminelle ou d'une personne reconnue coupable de crimes contre l'humanité, est punissable si elle a eu lieu en public, c'est-à-dire de façon ostentatoire à la vue d'autrui.
Le Code pénal prévoit des peines complémentaires, telles que la confiscation des objets ayant servi ou destinés à commettre l’infraction.
En validant l'accès à GCMA-militaria , vous reconnaissez avoir lu et compris le rappel à l'article 645-1 du code pénale.
Bonne visite