Pull armée Française taille 5

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Les objets historiques proposés par  GCMA-militaria sont destinés aux collectionneurs et amateurs d’histoire, privés ou musées.
Ces pièces historiques ne font l’apologie d’aucune tendance politique, idéologique ou raciale à l’origine des conflits mondiaux, ni aux guerres de décolonisations.

Rappel : L’article 645-1 du Code pénal prévoit que l'exhibition d'uniforme, d'insigne ou d'emblème rappelant ceux d'une organisation criminelle ou d'une personne reconnue coupable de crimes contre l'humanité, est punissable si elle a eu lieu en public, c'est-à-dire de façon ostentatoire à la vue d'autrui.

Le Code pénal prévoit des peines complémentaires, telles que la confiscation des objets ayant servi ou destinés à commettre l’infraction.

En validant l'accès à GCMA-militaria , vous reconnaissez avoir lu et compris le rappel à l'article 645-1 du code pénale.

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